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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STECO POWER
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LA BATTERIE VERTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BATTERIE VERTE
STECO POWER, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3689708
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA BATTERIE VERTE de STECO POWER

Présentation de la marque LA BATTERIE VERTE

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STECO POWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BATTERIE VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STECO POWER domicilié(e) 11 Rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 176 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STECO POWER a également déposé les autres marques suivantes : LA BATTERIE VERTE , LA BATTERIE ROSE , ORION , LA BATTERIE ROSE , GRANIT


STECO POWER, société par actions simplifiée unipersonnelle - 11 Rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France - SIREN 498176627


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet total n°551357 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

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